Règlement

 
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Règlement de Pitchoun

Le présent règlement, adopté par le comité en juin 2020 modifie et remplace celui adopté en avril 2012.

 

Buts

  • Permettre aux enfants de jouer librement et de faire l’apprentissage de la vie en groupe en respectant la personnalité de chacun.

  • Permettre aux enfants de découvrir leur personnalité et d’exercer leur créativité dans un cadre approprié.

  • Permettre aux parents de mieux connaître les réactions des enfants en groupe.

  • Créer des contacts entre parents et leur donner la possibilité d’échanger des idées.

 

Fonctionnement

Horaires et présence 

Le groupe d’éveil accueille les enfants quatre demi-journées par semaine, soit les lundi, mardi, jeudi et vendredi après-midi de 13h30 à 17h30.


Les enfants sont inscrits pour deux demi-journées fixes (lundi-jeudi ou mardi- vendredi) ou pour les quatre demi-journées. Les enfants sont accueillis entre 13h30 et 14h45.


Les parents sont impérativement tenus de venir chercher les enfants à 17h20 au plus tard. 


L’institution ferme à 17h30.



Âge des enfants

En groupe d’éveil les enfants sont acceptés à Pitchoun dès l’acquisition de la marche, mais au plus tôt à 15 mois au 31 juillet et jusqu’à l’âge de 3 ans.


Nombre d’éducatrices et d’enfants

L’encadrement est assuré par deux éducatrices de la petite enfance diplômées et un(e) aide.


Le nombre maximum d’enfants acceptés est de 17.



Goûter

Le goûter est apporté par un parent à tour de rôle (cf. annexe sur les collations pour toutes informations spécifiques).



Tarifs

En groupe d’éveil, le montant de la mensualité par enfant est déterminée en fonction du revenu de la cellule familiale (cf. le guide de la Commune de Veyrier sur la  « Politique tarifaire des institutions de la petite enfance » remis aux parents lors de l’inscription).


Le paiement des mensualités se fait à la fin du mois pour le mois suivant.


Une réduction de 10% est accordée sur présentation de la « carte Gigogne ».


Lorsque 2 ou 3 enfants sont placés simultanément à Pitchoun, une réduction de 50% est accordée à l’enfant (aux enfants) dont le taux d’accueil est le plus faible ou identique au premier. Cet avantage n’est pas cumulable avec un rabais « carte Gigogne ».


Les personnes non domiciliées sur la commune de Veyrier paient des mensualités augmentées de 25%.


Si les mensualités venaient à ne pas être réglées, sans discussion préalable avec le Comité, ce dernier se verrait contraint de prendre des mesures qui pourraient déboucher (après les rappels d’usage) sur une suspension de l’accueil de l’enfant voire une exclusion de l’Association Pitchoun. 

En cas de non-paiement de deux mensualités, le contrat d’accueil est rompu et la place est octroyée à un autre enfant.


Le dépannage est de CHF 15.-- par demi-journée (uniquement pour les enfants inscrits au groupe d’éveil et en fonction des places disponibles).



Cotisation annuelle

La cotisation est annuelle et s’élève à CHF 20.-- par enfant, non récupérables en cas de retrait de l’enfant en cours d’année.


Le montant de la cotisation est à payer à la première mensualité.


Le comité a le pouvoir de décision concernant la modification des cotisations annuelles.



Inscriptions en cours d’année 

Les entrées ne sont en principe autorisées que jusqu’au mois de mars pour autant que l’intégration se passe bien. La cotisation annuelle de CHF 20.-- ainsi que la première mensualité sont perçues dès l’inscription.



Départs en cours d’année

Tout départ en cours d’année doit être annoncé par écrit un mois à l’avance jusqu’à fin mars dernier délai. Dès avril, les mensualités sont perçues jusqu’à la fin de l’année scolaire.


Pour tout départ annoncé avant la rentrée scolaire et après le 1er versement (cotisation + mensualité de septembre), la démission est prise en compte à partir du mois suivant la rentrée (1er versement non remboursé).



Assurances

Chaque enfant doit être couvert par une assurance RC familiale, ainsi que par une assurance maladie et accidents.



Maladies et accidents

Un enfant présentant des symptômes de maladies énumérées dans le document Maladies/Accidents annexé doit rester à la maison. A cet égard, Pitchoun applique le règlement édicté par le Service Santé de la Jeunesse du Département de l’Instruction Publique du Canton de Genève concernant les maladies infantiles 
(cf. annexe copie de la lettre du Service Santé de la Jeunesse).



Arrivées tardives ou absences

Les parents sont tenus d’informer les éducatrices de toutes arrivées tardives exceptionnelles ou absences en les appelant directement à Pitchoun.



Dossier personnel de l’enfant

Sans la production des documents suivants, au plus tard le premier jour d’entrée à Pitchoun, l’enfant pourrait ne pas être accepté :

  • tous les justificatifs demandés (photocopie de l’assurance maladie/accident, de l’assurance Responsabilité Civile, du carnet de vaccination, de la carte Gigogne le cas échéant),

  • le document attestant la prise de connaissance du règlement

  • 2 photos format 9x13 ou 10x15 de l’enfant.



Sanctions

En cas de non-respect des règles de l’institution (notamment non-respect des horaires, non-paiement des mensualités, etc.), le comité se verrait dans l’obligation de prendre des mesures qui pourraient aller jusqu’à l’exclusion d’un enfant de notre institution (les mensualités restent dues).